L’adolescent et ses droits.

Du côtés de l’état civil:
Votre prénom :
Votre prénom et donné par vos parents a votre naissance et il est inscrit a l’état civil au moment de la déclaration de naissance. On est censé le garder toute la vie, mais sachez que vous pouvez le changer si vous le désirez. La lois prévoit qu’il peut être modifié, mais il faudra passé devant le tribunal de grande instance…

Votre nom :
Au contraire du prénom il ne peut être changé. Mais l’on peut demander à porter le nom de sa mère après celui du père, car en temps normal, nous recevons tous le nom de notre père, (sauf si c’est une mère célibataire). Et pour avoir les deux noms de famille, il faut que les deux parents soit d’accord…

La nationalité :
Si vous n’êtes pas français, à partir de 16 ans vous avez le droit de choisir si vous voulez prendre la nationalité française ou non. Mais il y a quelques conditions comme :
- être né(e) en France, même si l’on a des parents totalement étranger.
- il faut habiter en France.
-et il faut habiter en France depuis 5 ans.

Le domicile :
L’ado n’a pas le droit de choisir son domicile tant qu’il n’est pas majeur ! Pour quitté le foyer familial, il faut être émancipé. Eh oui… Il faudra encore attendre !! ^^

L’ado et la famille :
l’autorité parentale :
Jusqu’à la majorité vous êtes sous l’autorité parentale et vous devez la suivre. Ce n’est plus le vieux temps, nous ne sommes plus exploité, mais il faut respecter certaine règle. Elles sont bien souvent dans notre intérêt, et doivent nous protéger dans notre sécurité, notre santé et notre moralité. Nos parents ont un droit et devoir de garde, de surveillance et d’éducation !

Les parents et l’entretient :
Nos parents doivent nous entretenir, il y a une loi prévu pour cela dans le code civil prévoit une charge des parents où il doivent nous entretenir, nous nourrir et nous élevé ! Si nous faisons des études, nos parents sont obligés de continué à nous entretenir . Ils n’ont pas le droit de nous mettre à la porte. Ce n’est pas systématique, mais si vos parents veulent vous mettre à la porte à 18 ans et que vous continuez vos études, il faut allez voir un assistant social qui vous guidera dans vos démarche.

L’ado et ses relations :
Nous avons le droit de fréquenté qui l’on veut, mais nos parents ont le droit de contrôler nos relations, et ont le droit de s’y opposé, pour le bien de leurs enfants. Ils ont le droit de nous interdire de voir tel ou tel personne. Mais en général, sans motif grave, les parents n’ont pas vraiment le droit d’interdire au sens juridique la fréquentation d’une personne. Il faut des raisons valables.

L’adoption :
L’âge maximal pour être adopté et normalement 13 ans (car à 13 ans on a le choix, de là ou l’on souhaite vivre, chez tel ou tel parent s’ils sont divorcés…), mais l’on peut quand même être adopté après 13 ans, souvent dans le cas, d’un remariage, ou de parent décédé.

Le divorce :
Avant les années 75-80, lors des divorces, on ne demander pas l’avis des enfants. Mais aujourd’hui les ado ont le droit de passé devant un juge d’affaire matrimonial, et a le droit d’être entendu . Mais cela seulement a partir de 13 ans. Avant le juge décide quand même pour le bien du futur des enfants.

l’adolescent et l’école :
La fraude aux exams :
Si nous fraudons, trichons, copions aux exams, quelqu’ils soit, nous pouvons être exposé, a une interdiction de passé n’importe quel exam et cela pendant plusieur années. La sanction peut parfois être longue. La sanction pénal peut être prononcé avec une sanction lorsqu’il y a le vol des sujets de l’exam.

Sport, loisir :
L’ado est libre de choisir les sports et loisirs qu’il désire, mais cela restant dans le budget des parents, car les parents peuvent refusé pour cette cause. Les parents ont quand même le dernier mot, et le médecin peut aussi vous interdire un sport. Car s’il vous arrive quelque chose dans l’organisme où vous avez pratiqué le sport, elle sera tenu responsable.
Le visa de permis de chasse, peut être accordé a partir de 16 ans mais avec l’accord des parents.

Prélèvement d’organe :
L’ado est libre de choisir s’il veut donner ses organes ou non si jamais il décède. Le mineur a des droits sur son corps. Mais il peut aussi le refuser, et ce refus est respecté même si les parents veulent, le prélèvement d’organe n’aura pas lieu !

La séxualité:
L’acte sexuel :
Avant 15 ans, la loi ne reconnais pas les relations sexuel. Si vous n’avez pas 15 ans, votre partenaire peut être sanctionné par la loi et peut être emprisoné. (de 3 à 5 ans et une lourde amende !) Même si l’adolescent a donné son consentement !

L’avortement :
La mère mineur célibataire et enceinte doit donné et elle seule, le consentement de l’interruption de la grossesse. ( et après mur réflexion !!) et cela hors de la présence des parents. Si les parents refuse, l’ado pourra saisir le juge des enfants ; il pourra autorisé le corps médical a pratiqué l’avortement, sans tenir compte de l’avis des parents.

L’ado et ses biens:
Argent :
Si l’ado travail, ou obtient de l’argent de poche, il est libre d’acheté ce qu’il veut, sans que l’on le prive de ce qu’il désire. Après achat, le bien est à lui, et on ne peut lui retirer.

Les biens :
Entre 13 et 18 ans, si on hérite d’une personne décédé, si on gagne au loto, si on contracte une assurance vie ect… Les parents sont administrateurs des biens, jusqu’à la majorité. Si un des parents s’emparent des biens ou s’en sert, l’état place un « juge des tutelles » qui gardera et gèrera l’argent. (cf : notre petit jordi qui c’est fait avoir !! ^^ )

Voilà un petit tour des questions que peut se poser tout adolescent sur ses droits et sur sa protection.

5 commentaires

  1. babou51

    Bon article, juste deux précisions.
    Concernant le changement de prénom, il est soumis à des conditions strictes. Il faut être agé de plus de 13 ans et posséder un intérêt légitime ( si le prénom est ridicule ou difficile à porter, pas parce qu’on n’aime pas son prénom).
    Concernant le nom, le changement est possible mais toujours si on y posséde un intérêt moral (le nom est ridicule, grossier, deshonoré …). Il faut faire une demande à la puissance publique. Si elle accepte elle prendra un décret qui sera publié au JO. Bien sûr cela reste très exceptionnel.

    Sinon, bon article, très complet.

  2. kimy14

    « Le visa de permis de chasse, peut être accordé a partir de 16 ans mais avec l’accord des parents » faut comme pour le permis voiture il existe la chasse accompagné a partir de 14ans!

  3. jenny1753

    bonjour, alor voila moi j’ai 17ans j’aurai 18 dans 9mois. je suis apprenti coifeuse et je vis chez mes parents mais le probléme est qu’avec ma mére on s’entent pas… Je voudrez partir de chez moi mais je ne sais pas quel démarche faire!! mercii

Laisser un commentaire

Votre adresse de messagerie ne sera pas publiée. Les champs obligatoires sont indiqués avec *

Vous pouvez utiliser ces balises et attributs HTML : <a href="" title=""> <abbr title=""> <acronym title=""> <b> <blockquote cite=""> <cite> <code> <del datetime=""> <em> <i> <q cite=""> <strike> <strong>