L’anonymat des blogueurs remis en question par un sénateur inconnu

  Jean-Louis Masson ou le « sénateur anonyme et liberticide » comme certains le surnomme est un obscur sénateur de la Moselle. Il lui aura suffi d’une proposition de loi pour devenir la « star » du moment sur la blogosphère.

Son projet de loi est loin de faire l’unanimité : afin de se protéger des « malveillants et de malfaisants » qui sévissent sur le net, le sénateur demande à ce que les blogueurs soient contraints de décliner leur identité et plus précisément leur nom, adresse et numéro de téléphone pour pouvoir les contacter en cas de problèmes judiciaires.
Il s’en prend ainsi à l’article 6 de la LCEN (Loi pour la Confiance dans l’Economie Numérique) qui permet aux blogueurs non professionnels de cacher leur identité derrière un pseudo : « les personnes éditant à titre non professionnel un service de communication au public en ligne peuvent ne tenir à la disposition du public, pour préserver leur anonymat, que le nom, la dénomination ou la raison sociale et l’adresse (de leur hébergeur) sous réserve de lui avoir communiqué les éléments d’identification personnelle ».


Pour argumenter sa demande le sénateur déclare qu’il souhaite que les règles sur les blogs soient les mêmes que celles qui régissent la presse écrite notamment en matière de diffamation. « Un blog, c’est l’équivalent d’un journal dans la presse écrite. [...] La réglementation applicable à la presse écrite doit s’appliquer aux blogs ».

Ce projet risque cependant de tomber à l’eau car le sénateur n’est pas du tout soutenu par le gouvernement et  le parlement. De plus les blogueurs sont nombreux à se mobiliser contre ce projet de loi qu’ils jugent « inutile et inapplicable ». Une pétition est d’ailleurs en ligne pour lutter pour le respect de l’anonymat, elle a déjà été signée par plusieurs responsables de plate-forme web mais également par Reporter sans Frontières qui soutient activement les blogs.

Cette loi apparait donc inutile dans un premiers temps vu qu’il est déjà possible de retrouver l’identité des blogueurs dans les cas d’affaires judiciaires. Ne serait-ce que par l’adresse IP, mais c’est surtout possible grâce à l’obligation qu’ont les blogueurs de révéler leur identité à leur hébergeur. La nouvelle loi n’apporte rien de nouveau d’autant plus que si les blogueurs veulent continuer à conserver leur anonymat, il leur sera toujours possible de le faire en se dirigeant vers des hébergeurs étrangers. Et cela pourrait s’avérer problématique pour la situation des hébergeurs français. Enfin, rien n’empêchera la fausse identité bien au contraire puisque cela pourra pousser certains à l’usurpation d’identité.

Deuxième point majeur de désaccord :  le projet sur la levée d’anonymat est à l’encontre du concept de départ du blog. Comme le précise les blogueurs, l’anonymat n’est pas un moyen  de se cacher derrière des propos diffamatoires mais  un moyen de donner son avis sans que celui-ci se retrouve nécessairement associé à une personne. Ou inversement, le propos n’est pas signé pour que l’identité de l’auteur n’influence pas la lecture de l’internaute. C’est un moyen d’appuyer uniquement sur la pertinence et le fond du propos.

Révéler l’identité pourrait causer des problèmes aux auteurs de blogs car afficher leur nom et leurs coordonnées personnelles (puisque le blogueur exerce le plus souvent son activité en dehors de son travail) pourrait faciliter le harcèlement répétitif d’internautes mécontents.

Mais que les blogueurs se rassurent : le texte de loi et son obscur auteur, le sénateur Jean-Louis Masson, ne semblent pas être en mesure d’exercer une quelconque influence. Comme l’a dit un blogueur anonyme dans un entretien avec le site Rue89 : « Certains sénateurs gagneraient à rester dans l’anonymat ».

Petite anecdote qui ne risque pas de renforcer la crédibilité du sénateur  : Jean-Louis Masson  avait été contraint de se retirer de la liste des candidats aux élections municipales de Metz en 1983 pour avoir déclaré être victime de tracts diffamatoires et anonymes alors qu’il s’est avéré qu’il était lui-même l’auteur de ces attaques…


 

 

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